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Le marketing personnalisé, le one2one

Le commerce
électronique en
Tunisie


La signature électronique

   

 

 
INTRODUCTION  

A l'ère de la mondialisation, Internet permet une communication considérable entre les différents agents économiques qui n'entretenaient à priori aucune relation.
Chaque jour nous sommes des dizaines de millions à nous connecter sur le web.
Le chiffre d'affaires réalisé via le commerce électronique se chiffre déjà à plusieurs centaines de milliards de dollars. Il devrait atteindre 1 000 à 1 200 milliards de dollars en 2003. 
De nouveaux moyens sont mis à la disposition des entreprises pour atteindre plus de clients.
Mais le phénomène de commerce électronique n'est pas nouveau ; jusque dans les années 80, les moyens de cryptage étaient considérés comme des armes de guerre. La fabrication, le commerce et l'exportation des machines cryptographiques ne pouvaient être effectués qu'après autorisation du ministère de la défense nationale dans plusieurs pays.

Les entreprises avaient développé le commerce électronique depuis plusieurs années sous forme d'EDI (échanges de données informatisées).
Des factures, commandes ou bordereaux de livraison étaient transmis électroniquement par le biais des réseaux EDI.
Aujourd'hui nous distinguons dans le commerce électronique, celui qui se développe exclusivement entre les entreprises (B to B ou business to business) de celui qui met en relation une entreprise et un particulier (B to C ou business to consumer).
Un nouvel environnement juridique est nécessaire car l'arrivée en force du commerce électronique et de la dématérialisation bouleversent entièrement notre droit, notamment le droit de la preuve.
Il est désormais indispensable d'obtenir la confiance des commerçants et des consommateurs.

Mais le développement fulgurant du commerce électronique fascine et inquiète en même temps.
Quelle est la valeur du document informatique ? La confidentialité des données transmises est-elle assurée ? L'identité du cocontractant est-elle sûre ?
En effet, la spécificité du e-commerce tient au fait qu'il s'agit d'un échange qui s'effectue en l'absence de parties puisque l'acheteur et le vendeur ne se connaissent pas. L'identification du partenaire est alors primordiale.
C'est à cette exigence que doit répondre la signature électronique. 
Autrefois sceau, ensuite écriture et aujourd'hui électronique, la signature paraît être de plus en plus sécuritaire ; elle répond à de plus en plus d'exigences et satisfait de plus en plus les commerçants.
Elle peut-être délivrée par le signataire lui-même, voire même confirmée par une tierce partie.

Le président des États-Unis d'Amérique affirmait le 30 juin 2000 en promulguant la loi sur la signature électronique, qu'elle allait " donner un nouvel élan à ce qui constitue déjà la plus longue expansion économique de notre histoire, une expansion à laquelle contribue largement la croissance phénoménale des technologies de l'information, et d'internet en particulier, dont le potentiel illimité multiplie les opportunités et élargit leur horizon ".
Il a en outre rajouté que " les contrats passés en ligne auront désormais la même force légale que leurs équivalents sur papier ".
En parcourant brièvement d'autres horizons nous voyons que parmi les pays d'Europe, l'Italie a voté une loi très complète en admettant la signature électronique et sa force probante authentifiée et certifiée par un tiers le 15 mars 1997. L'Allemagne quant à elle a votée la loi sur la signature électronique le 1er août 1997.

La France n'a votée sa loi que le 13 mars 2000.
En Asie, la chine a admis la validité du document électronique le 15 mars 1999.
Plusieurs autres exemples pourraient être cités mais nous nous en tiendrons là.
Cela montre déjà très bien que de part et d'autre de la planète, les pays essaient d'instaurer un cadre juridique sûr afin de permettre au commerce électronique de prospérer.

La Tunisie est quant à elle l'un des premiers pays d'Afrique à avoir promulguer la loi sur le commerce électronique.
Le commerce offre à la Tunisie un nouveau moyen d'améliorer son intégration économique au sein de l'Europe et du reste du monde.

Dans ce cadre la loi n° 2000-83 du 9 août 2000, relative aux échanges et au commerce électronique vient d'être votée . 
Cette loi nous permet de rentrer pleinement dans l'ère du numérique et de l'immatériel.
Examinant tour à tour tous les points relatifs au commerce électronique, la loi traite en profondeur toutes les questions relatives à la signature électronique.
C'est ainsi que nous verrons dans une première partie, La signature électronique : Définition, Typologie, Certification .
Puis nous développerons dans une seconde partie, La signature électronique comme moyen de preuve.